PEINTRES ET SCULPTEURS AMATEURS DU HAUT-DOUBS Active Pontarlier Arts graphiques W253000077 Créée en 1992 promouvoir le talent d'artistes amateurs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pontarlier (25300) Identifiants RNAW253000077 HIST.0253002011 Historique Créée le 26/06/1992, dernière déclaration le 20/01/2025 4 évènements 26/06/1992 Création 29/07/1992 Publication au Journal Officiel 20/01/2025 Dernière déclaration 22/07/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Arts graphiques Arts graphiques 006020arts graphiques, bande dessinée, peinture, sculpture, architecture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.