BADMINTON LOISIRS MONTBÉLIARD Active Montbéliard Badminton W252007031 Créée en 2023 pratique du badminton en loisirs pour adultes Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Montbéliard (25200) Identifiants RNAW252007031 Historique Créée le 27/03/2023, dernière déclaration le 07/09/2026 4 évènements 27/03/2023 Création 25/04/2023 Publication au Journal Officiel 07/09/2026 Dernière déclaration 16/09/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.