cultures/arts/échange cultuel : promotion et diffusion de la culture, des arts et favoriser les échanges cultuels nationale et international, et tous objets similaires, connexes ou complémentaires où susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement
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Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : promotion et la diffusion de la culture, des arts et favoriser les échanges cultuels des communautés nationale et internationale, et tous objets similaires, connexes ou complémentaires où susceptibles d'en favoriser la réalisation ou le développement et l'intégration dans la culture française ;
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 25
Préfecture :
Sous Préfecture : Montbéliard
Identifiant annonce : 202500510593
Numéro de l'annonce : 593
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W252006811
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
SIREN
L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 908597222
Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.
SIRET
L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 90859722200011
Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 252S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03