CHARMAUVILLOS Active Charmauvillers Loisirs Sports mécaniques W252006504 Créée en 2019 faire des balades en moto Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Charmauvillers (25470) Identifiants RNAW252006504 Historique Créée le 05/08/2019, dernière déclaration le 02/05/2024 4 évènements 05/08/2019 Création 17/08/2019 Publication au Journal Officiel 02/05/2024 Dernière déclaration 01/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Sports mécaniques Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.