SANCEY HB Active Sancey Handball Club de sport W252006490 902655521 Créée en 2019 développement et pratique du handball Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Sancey (25430) 1 RUE SUR LA VELLE, 25380 PROVENCHERE Identifiants RNAW252006490 SIREN902655521 Historique Créée le 10/07/2019, dernière déclaration le 05/12/2025 6 évènements 10/07/2019 Création 10/07/2019 Enregistrement INSEE 10/07/2019 Dernier évènement INSEE 20/07/2019 Publication au Journal Officiel 05/12/2025 Dernière déclaration 23/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 05/12/2025 / Modification 05/12/2025 Modification Transfert du siège : 29 rue rue de la prairie, 25430 Sancey Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Handball / Club de sport Handball 011070Handball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.