SPORT PASSION Active Pont-de-Roide-Vermondans Sports mécaniques W252006448 Créée en 2004 financement saison compétition moto Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pont-de-Roide-Vermondans (25150) Identifiants RNAW252006448 HIST.0252006179 Anciennes informations Historique Créée le 14/01/2004, dernière déclaration le 05/02/2019 4 évènements 14/01/2004 Création 14/02/2004 Publication au Journal Officiel 05/02/2019 Dernière déclaration 04/05/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.