Mission
maintenir une cohésion entre les différents partenaires de Bavans Autrement, liste présentée aux dernières élections municipales ce, afin d'observer l'intérêt général des décisions du conseil municipal de Bavans ; proposer du conseil à la population sur ses droits et devoirs, de faire des propositions culturelles, sportives et caritatives ; l'association se réserve le droit d'organiser tout rassemblement et toute manifestation susceptible d'étoffer l'équipe
Domaines
- action politique locale 👉 Pays de Montbéliard Agglomération
Commune & Contact
Commune
Bavans (25550)Contact
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Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Activité
action politique locale
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr