L'ART ROYAL AU PAYS DE MONTBELIARD Active Montbéliard Promotion artistique W252001651 Créée en 1980 étudier et promouvoir l'art sous toutes ses formes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montbéliard (25200) Identifiants RNAW252001651 HIST.0252002926 Historique Créée le 15/10/1980, dernière déclaration le 25/08/2011 4 évènements 15/10/1980 Création 28/10/1980 Publication au Journal Officiel 25/08/2011 Dernière déclaration 14/02/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.