ADOCS - ASSOCIATION DES OPPOSANTS A LA CARRIERE DE SEMONDANS

Activité

Projet porté

défense des intérêts des riverains contre tout projet de carrière à ciel ouvert à Semondans et d'une manière générale, d'agir pour la sauvegarde des intérêts des riverains dan sle domaine de la protection de l'environnement et des équilibres fondamentaux de la biosphère : faune, flore, espaces naturels, eau, air, sols, paysages et cadre de vie dans une perspective de développement soutenable. Le cas échéant, l'association peut agir en justice pour défendre les intérêts matériels et moraux de ses membres. Sont concernées les communes de Aibre, Arcey, Désandans, Le Vernoy, Semondans, Tavey et Trémoins, ainsi que toutes les communes se considérant impactées

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 28/03/2011 - Création de l'association
• 09/04/2011 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 27/06/2018 - Dernière déclaration en date de l'association
• 27/06/2018 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W252001378

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 252S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.