BAVANS AUDINCOURT SELONCOURT HANDBALL Active Bavans Handball Club de sport W252001147 448005629 Créée en 1987 pratique du handball dans le cadre des compétitions organisées et gérées par les instances auxquelles elle est affiliée Contact EMAIL...@ffhandball.netAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Bavans (25550) 25 RUE SOUS LES VIGNES, 25400 AUDINCOURT Identifiants RNAW252001147 SIREN448005629 HIST.0252003882 Historique Créée le 19/06/1987, dernière déclaration le 01/07/2026 6 évènements 19/06/1987 Création 08/07/1987 Publication au Journal Officiel 08/07/1999 Enregistrement INSEE 10/03/2022 Dernier évènement INSEE 01/07/2026 Dernière déclaration 21/07/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 01/07/2026 / Modification 01/07/2026 Modification Transfert du siège : 29 rue des Noisetiers, 25550 Bavans Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Handball / Club de sport Handball 011070Handball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.