AERO-CLUB DU PAYS DE MONTBELIARD

Active Courcelles-lès-Montbéliard 1933-09-02
M

Mission

promouvoir, faciliter et organiser la pratique de l'aviation et des différentes activités s'y rattachant, notamment par des opérations de découverte de l'aviation auprès du public ; assurer la formation des pilotes, qu'elle soit ab initio ou continue, par l'entraînement, l'instruction technique nécessaire, les voyages ainsi que par la pratique des sports aériens en entraînement et en compétition qui améliorent le pilotage et la sécurité ; participer à l'étude, la réalisation et la gestion d'infrastructures aéronautiques : aérodromes, avitaillements, installations techniques et d'accueil ; exploiter un débit de boisson avec licence ; ces actions, financées tant à l'aide de moyens privés que de moyens d'état, ont aussi pour but de développer l'aviation générale comme de préparer aux carrières ou métiers y ressortissant ; conformément aux dispositions de l'article 37 de l'ordonnance n° 871243 du 1 décembre 1986 relative à la liberté des prix et de la concurrence (jo du 9 décembre 1986) , l'association met à la disposition de ses adhérents et du public une vente de boissons à consommer sur place dans les locaux de l'association ou mis à disposition de l'association, justifiée par une licence (iv ou iii) en sa possession ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Courcelles-lès-Montbéliard (25420)

Associations de Courcelles-lès-Montbéliard

Siège INSEE

RUE DE L'AERODROME, 25420 COURCELLES-LES-MONTBELIARD

Contact

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Identifiants

RNA
W252001140
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
778329508
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0252000587
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 252S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Sports aériens (avion, planeur, ULM, parachutisme)

clubs de collectionneurs (hors sauvegarde, entretien du patrimoine), philatélie, numismatique

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr