Mission
protéger, conserver les espaces ressources, milieux et habitats naturels, les espèces végétales et animales, la diversité et les équilibres fondamentaux écologiques, l'eau, l'air, les sols, les sites; les paysages et les cadres de vie. lutter contre les pollutions et nuisances et, d'une manière générale, agir pour la sauvegarde de ses intérêts dans le domaine de l'environnement, de l'aménagement harmonieux et équilibré du territoire et de l'urbanisme ainsi que défendre en justice l'ensemble de ses membres
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Pays de Montbéliard Agglomération
Commune & Contact
Commune
Dampierre-les-Bois (25490)Associations de Dampierre-les-Bois
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr