ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR DANS LE NORD FRANCHE-COMTE (ARPAM)

Dissoute Bart 1974-12-30
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-12-10.

favoriser la connaissance la prevention et la lutte contre la pollution atmospherique dans les departements du doubs - arrondissement de montbeliard - de la haute saône et du territoire de belfort.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bart (25420)

Associations de Bart

Siège INSEE

60 RUE FREDERIC JAPY, 25420 BART

Contact

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Identifiants

RNA
W252000862
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
411294564
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0252002453
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Cessation INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 252S

Activité

actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable

NAF : Analyses, essais et inspections techniques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.