ASSOCIATION DES TROIS COMMUNES (A.T.C.)

Active Noël-Cerneux 2001-07-13
M

Mission

participation à la vie scolaire ; apporter un dynamisme de projet à plus ou moins long terme ; développer les activités en accord avec le corps enseignant ; organisation d'activités extra scolaire et autofinancement ; affiner la collaboration entre le corps enseignant, le RPI et l'association

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Noël-Cerneux (25500)

Associations de Noël-Cerneux

Contact

#

Identifiants

RNA
W252000707
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
813079027
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
81307902700013
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0252005831
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 253S

Activité

parents d'élèves

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr