COMITE DE LIAISON DU MONDE COMBATTANT DE FESCHES LE CHATEL

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2024-12-31

Activité

Mission

réunir toutes les associations d'anciens combattants quels que soient "leur génération de feu" et leur lieu de combat, de maintenir les liens d'amitié tels qu'ils existaient au combat ou en captivité ; organiser les manifestations du souvenir et patriotique, avec l'assentiment et le concours des autorités officielles ; agir auprès des pouvoirs publics, quels qu'ils soient, et selon, les directives des directions départementales ou nationales des associations d'anciens combattants, afin de faire respecter les légitimes demandes et les droits des anciens combattants et victimes de guerre

Commune

Fesches-le-Châtel (25490)

Domaine

  • anciens combattants

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Dissolution

Lieu de declaration :

  • Département : 25
  • Préfecture :
  • Sous Préfecture : Montbéliard

Identifiant annonce : 202500230502

Numéro de l'annonce : 502

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W252000683

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0252002356

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 252S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03