LES AMIS DES SENTIERS DU DOUBS Active Damprichard Faune sauvage W252000583 Créée en 1961 aménagement des sentiers Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Damprichard (25450) Identifiants RNAW252000583 HIST.0252001506 Historique Créée le 15/02/1961, dernière déclaration le 31/08/2009 4 évènements 15/02/1961 Création 09/03/1961 Publication au Journal Officiel 31/08/2009 Dernière déclaration 03/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Faune sauvage Faune sauvage 024025préservation de la faune sauvage Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.