LIGUE REGIONALE DE GOLF DE FRANCHE-COMTE

Dissoute La Chevillotte 1984-01-03
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-10-21.

respecter et faire respecter les statuts et règlements fédéraux, et notamment à veiller à ce que les clubs et les comités départementaux acquittent l'ensemble de leurs engagements à l'égard de la fédération ; assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense, s'interdire toute discrimination illégale et veiller à l'observation des règles déontologiques du sport définies par le CNOSF ; mettre en oeuvre tous les moyens nécessaires au développement durable du golf

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Chevillotte (25620)

Associations de La Chevillotte

Siège INSEE

GOLF CLUB DE BESANCON, 25620 LA CHEVILLOTTE

Contact

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Identifiants

RNA
W252000320
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
391309549
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0252003323
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

Golf

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.