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Mission
Cette association est dissoute depuis le 2008-09-08.
SUR LE TERRITOIRE GEOGRAPHIQUE PRECISE EN ANNEXE 1 DU REGLEMENT INTERIEUR, FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DE LA CLIMATISATION UTILISANT L'ENERGIE ELECTRIQUE SUR LES MARCHES DE L'HABITAT, DU COMMERCE, DES PROFESSIONNELS ET DE L'INDUSTRIE. A CETTE FIN, ELL
Domaines
- associations pour la représentation d'artisans, de commerçants 👉 Pays de Montbéliard Agglomération
- groupement d'achats, groupement d'entreprises 👉 Pays de Montbéliard Agglomération
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Commune & Contact
Commune
Bart (25420)Siège INSEE
RUE FREDERIC JAPY, 25420 BARTContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W252000145
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
440815470
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0252005746
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
associations pour la représentation d'artisans, de commerçants
groupement d'achats, groupement d'entreprises
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.