A.A.P.P.M.A. - ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE LES DEUX LACS DE VAUFREY

Dissoute Vaufrey 1950-07-05
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2013-08-31.

détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés, de participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destru

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Vaufrey (25190)

Associations de Vaufrey

Contact

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Identifiants

RNA
W252000095
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0252001097
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 252S

Observation : Reprise dossier sitadèle

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.