AAPPMA ASSOCIATION AGREEE LA FRANCO SUISSE ET GORGES DU DOUBS POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE - A.A.P.P.M.A. DE GOUMOIS LA FRANCO SUISSE ET GORGES DU DOUBS

Active Goumois 1945-06-15
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés, de participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destru

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Goumois (25470)

Associations de Goumois

Siège INSEE

MAIRIE, 25470 GOUMOIS

Contact

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Identifiants

RNA
W252000090
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
450454087
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0252000870
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 252S

Observation : Reprise dossier sitadèle

Activité

pêche

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr