AAPPMA ASSOCIATION AGREEE DE BADEVEL - DAMPIERRE LES BOIS POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE - A.A.P.P.M.A. DE BADEVEL - DAMPIERRE LES BOIS

Active Dampierre-les-Bois 1929-01-12
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés, de participer activemeent à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole notamment par la lutte contre le braconnage, par la participation à la lutte contre toute altération de l'eau et des milieux aquatiques, la pollution des eaux et la destr

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Dampierre-les-Bois (25490)

Associations de Dampierre-les-Bois

Contact

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Identifiants

RNA
W252000080
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0252000465
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 252S

Observation : Reprise dossier sitadel

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr