AAPPMA ASSOCIATION AGREEE DE CLERVAL POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE - A.A.P.P.M.A. DE CLERVAL

Active Clerval 1934-11-16
M

Mission

de détenir et de gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines privé et public de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses prppres propriétés, de participer activement à la protection et à la surveillance des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, d'élaborer et de mettre en oeuvre un plan de gestion piscicole prévoyant les mesures et interventions techniques de surveillance de protection d'amélioration et d

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Clerval (25340)

Associations de Pays-de-Clerval

Contact

#

Identifiants

RNA
W252000050
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0252000619
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 252S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr