M
Mission
déterminer les possibilités d'aménagement et d'urbanisation des terrains des "Lauchères" dans le cadre du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Etouvans et préserver les intérêts communs desdits propriétaires
Domaines
- représentation d'intérêts régionaux et locaux 👉 Pays de Montbéliard Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Montbéliard (25200)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W252000046
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Activité
représentation d'intérêts régionaux et locaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr