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ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DES TERRAINS DU LIEUDIT "LES LAUCHERES" A ETOUVANS (25260)

Activité

Projet porté

déterminer les possibilités d'aménagement et d'urbanisation des terrains des "Lauchères" dans le cadre du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Etouvans et préserver les intérêts communs desdits propriétaires

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Montbéliard (25200)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W252000046

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 252S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun