COMITE DES FETES DES 5 COM Active Rillans Comités des fêtes W251011096 103708962 Créée en 1978 organiser et animer des loisirs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Rillans (25110) 1 CHEMINEMENT DES JOURNAUX, 25110 RILLANS Identifiants RNAW251011096 SIREN103708962 HIST.0251007830 Anciennes informations Historique Créée le 28/03/1978, dernière déclaration le 17/03/2026 6 évènements 28/03/1978 Création 28/03/1978 Enregistrement INSEE 28/03/1978 Dernier évènement INSEE 12/04/1978 Publication au Journal Officiel 17/03/2026 Dernière déclaration 17/03/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 28/10/2025 / Modification 28/10/2025 Modification Transfert du siège : 1 chemin des journaux, 25110 Rillans Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.