COLLECTIF DES HAUTS-DE-CHAZAL

Active Besançon 2025-10-28
M

Mission

defense collective des interets des coproprietaires de la residence des Hauts-de-Chazal, negociation et renegociation des baux commerciaux y compris la delivrance de conges avec offre de renouvellement, mise en place d'actions collectives d'ordre juridique ou administratif pour favoriser une gestion equitable de la copropriete et la preservation du patrimoine des adherents

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Contact

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Identifiants

RNA
W251011063
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création

Journal Officiel

Création 2025-10-28
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A

Administratif

Forme juridique

Nature : ()

Groupement : ()

Gestion :

Activité

comités de défense du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr