Mission
réunir et représenter les usagers de la zone de stationnement de bateaux située à La Double Écluse sur la commune de Rancenay ; promouvoir l'habitat fluvial, défendre la qualité de vie des habitants des bateaux, organiser des évènements à ces fins ; gérer les abonnements communs aux services nécessaires à ses membres ; représenter ses membres auprès des autorités et institutions, mener des actions en justice dans l'intérêt de ses membres
Domaines
- groupements d'entraide et de solidarité 👉 Grand Besançon Métropole
Commune & Contact
Commune
Rancenay (25320)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Activité
groupements d'entraide et de solidarité
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr