ESPACE SANTÉ DE LA COMBE SARAGOSSE Active Besançon Professions médicales W251010121 Créée en 2022 pérenniser une offre de santé globale par une voie pluri-professionnelle ; Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Besançon (25000) Identifiants RNAW251010121 Historique Créée le 29/11/2022, dernière déclaration le 29/11/2022 4 évènements 29/11/2022 Création 29/11/2022 Dernière déclaration 13/12/2022 Publication au Journal Officiel 13/12/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Professions médicales Professions médicales 017145organisation de professions médicales ou paramédicales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.