ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE DE BESANCON PLANOISE

Active Besançon 2001-07-11
M

Mission

assurer l'exercice du culte public protestant conformément à sa confession de foi, notamment : la célébration du culte sous toutes les formes (cérémonies, rites, pratiques) , le recrutement, l'entretien et la formation des ministres du culte et de toutes personnes concourant à l'exercice du culte, l'acquisition à titre gratuit ou à titre onéreux, l'aliénation, l'échange, la location, la construction, l'aménagement et l'entretien des édifices servant au culte, les activités directement rattachées au culte et strictement accessoires ; plus généralement l'association peut conclure tous les actes nécessaires à la réalisation de son objet social afin de pourvoir en tout ou partie aux frais et besoins du culte

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Siège INSEE

1 RUE BLAISE PASCAL, 25000 BESANCON

Contact

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Identifiants

RNA
W251010084
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
488984865
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
48898486500011
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0251015570
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr