4L TROPH'EAST Active Besançon Sports mécaniques W251009740 Créée en 2021 participer à l'événement sportif et solidaire 4l trophy Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Besançon (25000) Identifiants RNAW251009740 Historique Créée le 11/10/2021, dernière déclaration le 11/10/2021 4 évènements 11/10/2021 Création 11/10/2021 Dernière déclaration 18/10/2021 Mise à jour 19/10/2021 Publication au Journal Officiel Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.