ASSOCIATION NOTRE-DAME DES JACOBINS

Activité

Mission

organiser, faire fonctionner, aider ou favoriser les oeuvres de religion, des logements des prêtres et des oeuvres d'éducation et d'enseignement sous toutes ses formes, de presse, de protection de la famille et de la morale publique ou privée, de charité ou d'assistance, d'encouragement au travail, de mutualité et de prévoyance, d'hygiène ou d'action sociale, de formation intellectuelle, professionnelle, morale ou civique des enfants, des jeunes et des adultes, du développement et de sauvegarde physique de la santé par la pratique des sports, d'organisation des loisirs, des vacances et plus généralement toute oeuvre d'éducation populaire et dans ce but d'intérêt général exclusif de tout but lucratif ; posséder et administrer tous immeubles dont les revenus seraient principalement affectés aux oeuvres du diocèse

Commune

Besançon (25000)

Domaine

  • mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W251009585

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0251005670

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 251P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03