THISE DEVECEY BASKET CLUB Active Vieilley Basket Club de sport W251009555 481891844 Créée en 2004 apprentissage et pratique du basket-ball Contact WEBhttp://tdbc.frEMAILsecretariat@tdbc.frFICHEvieilley.fr/la-commune-de-vieilley/les-associations-de-vieilleymairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Vieilley Siège Vieilley (25870) 52 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 25870 VIEILLEY Identifiants RNAW251009555 SIREN481891844 SIRET48189184400047 HIST.0251016298 Anciennes informations Historique Créée le 01/03/2004, dernière déclaration le 23/07/2026 6 évènements 01/03/2004 Création 20/03/2004 Publication au Journal Officiel 18/04/2005 Enregistrement INSEE 03/07/2024 Dernier évènement INSEE 23/07/2026 Dernière déclaration 27/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Vieilley : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie