FRANCHE-COMTÉ ÉVASION Active Villers-le-Lac Offices de tourisme W251009224 Créée en 2004 promotion de quatorze sites touristiques de Franche-Comté Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villers-le-Lac (25130) Identifiants RNAW251009224 HIST.0252006249 Anciennes informations Historique Créée le 18/06/2004, dernière déclaration le 09/10/2019 4 évènements 18/06/2004 Création 10/07/2004 Publication au Journal Officiel 09/10/2019 Dernière déclaration 31/10/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Offices de tourisme Offices de tourisme 034240syndicats d'initiative, offices de tourisme, salons du tourisme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.