M
Mission
louer des terrains de chasse de la commune, la protection, le repeuplement l'élevage du gibier, la destruction des nuisibles la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur le territoire de la commune Chaux-les-Passavants
Domaines
- pêche 👉 Portes du Haut-Doubs
@
Commune & Contact
Commune
(25530)Associations de Chaux-lès-Passavant
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W251005912
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251004505
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr