ASSOCIATION DE L'ECOLE COURBET

Active Ornans 2018-03-19
M

Mission

contribuer au maintien des principes laïques de neutralité scolaire, d'objectivité et de tolérance sur lesquels repose l'enseignement public ; faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorités ; assurer la représentation des familles dans les conseils et organismes présents dans l'établissement ; apporter son concours à l'administration de l'établissement en vue d'améliorer les conditions de la vie scolaire des élèves ; promouvoir et gérer (directement ou en participation) dans l'intérêt des élèves et de leurs familles, tous organismes périscolaires à caractère éducatif, culturel et sportif ; s'intéresser à toute organisation locale, scolaire ou parascolaire, telle que cantine, ramassage scolaire, de s'intéresser aussi à toute organisation à but non lucratif œuvrant pour l'amélioration de la Condition de l'Enfance ; organiser des manifestations du type : loto, soirée dansante, tombola , etc l'association est habilitée à prendre en compte les problèmes d'intérêts collectifs et non les cas particuliers ; l'Association se réserve le droit de subventionner tout projet scolaire après avoir délibéré de son caractère éducatif, ainsi que de venir en aide - à titre exceptionnel - à des enfants en difficulté ; organiser des séances d'études, réunions sur tous les sujets touchant les buts énoncés ci-dessus ; en aucun cas, elle n'entend se substituer aux administrations habilitées

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ornans (25290)

Associations de Ornans

Siège INSEE

26 RUE PIERRE VERNIER, 25290 ORNANS

Contact

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Identifiants

RNA
W251005731
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
915077952
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr