UNION SPORTIVE ET CULTURELLE DE MEREY MONTROND Active Mérey-sous-Montrond Multisports local Recherche culture W251004927 Créée en 1967 activité sportive et culturelle Contact WEBspeleo-gcpm.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Mérey-sous-Montrond (25660) Identifiants RNAW251004927 HIST.0251004932 Anciennes informations Historique Créée le 17/07/1967, dernière déclaration le 09/05/2016 4 évènements 17/07/1967 Création 28/07/1967 Publication au Journal Officiel 09/05/2016 Dernière déclaration 02/06/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local / Recherche culture Multisports local 011005associations multisports locales Recherche culture 016010recherche sur la culture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.