M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2016-02-25.
capitaliser le savoir faire, les échanges professionnels, l'expérimentation sur tout sujet relatif a l'état civil, ou aux autres activités des services formalités administratives et population des communes ou des groupements de communes
Domaines
- organisation de professions (hors caractère syndical) 👉 Grand Besançon Métropole
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Commune & Contact
Commune
Besançon (25000)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W251004872
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251016009
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
organisation de professions (hors caractère syndical)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.