ASSOCIATION POUR UNE DEVIATION DE POUILLEY LES VIGNES SANS NUISANCE

Dissoute Pouilley-les-Vignes 2001-07-13
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2014-12-18.

recherche d'une solution de déviation de Pouilley les Vignes adaptée au besoin, présentant des nuisances minimales pour les riverains et plus généralement pour les habitants des agglomérations concernées

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pouilley-les-Vignes (25115)

Associations de Pouilley-les-Vignes

Contact

#

Identifiants

RNA
W251004454
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0251015576
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.