COMITE DES FETES DE FRANOIS

Active Franois 2014-07-01
M

Mission

animer la commune par l'organisation de fêtes et manifestations d'ordre culturel, éducatif, sportif ou social ; favoriser le rayonnement de la commune de Franois par l'organisation ou la participation aux fêtes, repas et autres animations tant sur le territoire de la commune qu'à l'extérieur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Franois (25770)

Associations de Franois

Siège INSEE

PL MAURIVARD, 25770 FRANOIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W251004033
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
910407048
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr