COMITE DES FETES DE TROUVANS Active Trouvans Comités des fêtes W251003972 Créée en 2001 organisation d'événements culturels Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Trouvans (25680) Identifiants RNAW251003972 HIST.0251015687 Anciennes informations Historique Créée le 13/12/2001, dernière déclaration le 14/05/2014 4 évènements 13/12/2001 Création 29/12/2001 Publication au Journal Officiel 14/05/2014 Dernière déclaration 20/05/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.