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Mission
participer à l'action sanitaire et sociale en faveur de l'enfance, l'adolescence et des personnes âgées
Domaines
- cliniques, centres médicaux, hôpitaux, sanatoriums, établissements de rééducation, maisons de convalescence 👉 Grand Besançon Métropole
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Commune & Contact
Commune
Besançon (25000)Siège INSEE
7 CHEMIN DES MONTS DE BREGILLE HAUT, 25000 BESANCONContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W251003924
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
775571201
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
25.000.0164
Copié !
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Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
0251000818
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : RUP (R)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 251P
Activité
cliniques, centres médicaux, hôpitaux, sanatoriums, établissements de rééducation, maisons de convalescence
NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr