COMITE DES FETES DE GONDENANS-MONTBY Dissoute Gondenans-Montby Comités des fêtes W251003896 Créée en 1990 Cette association est dissoute depuis le 2014-02-28. animation du village
Données officielles Sources / RNA Siège Gondenans-Montby (25340) Identifiants RNAW251003896 HIST.0251012406 Anciennes informations Historique Créée le 06/04/1990, dernière déclaration le 06/03/2014 5 évènements 06/04/1990 Création 16/05/1990 Publication au Journal Officiel 28/02/2014 Dissolution 06/03/2014 Dernière déclaration 24/03/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.