AMICALE DES COMMERCANTS ET ARTISANS D'ARC-ET-SENANS ET ENVIRONS Active Arc-et-Senans Commerçants & Foires Professions W251003533 Créée en 1959 entraide sociale entre les commerçants et artisans Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arc-et-Senans (25610) Identifiants RNAW251003533 HIST.0251004024 Historique Créée le 20/12/1959, dernière déclaration le 29/03/2013 4 évènements 20/12/1959 Création 12/02/1960 Publication au Journal Officiel 29/03/2013 Dernière déclaration 31/05/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Commerçants & Foires / Professions Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Professions 014025organisation de professions (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.