M
Mission
gestion collective et fonctionnement d'une structure d'accueil d'enfants de 0 à 3 ans, tel que défini par la loi n° 2010 du 9 juin 2010 créant les maisons d'assistantes maternelles
Domaines
- crèches, garderies, haltes garderies 👉 Grand Besançon Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Châtillon-le-Duc (25870)Associations de Châtillon-le-Duc
Siège INSEE
38 RUE BELLEVUE, 25870 CHATILLON-LE-DUCContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W251003507
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
834581985
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 251P
Activité
crèches, garderies, haltes garderies
NAF : Accueil de jeunes enfants
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr