L'AQUEDUC D'ARCIER - PATRIMOINE HISTORIQUE

Active Chalèze 2012-11-15
M

Mission

préservation, entretien, mise en valeur de l'aqueduc romain qui reliait la source d'Arcier à la ville de Besançon

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chalèze (25220)

Associations de Chalèze

Siège INSEE

13 GRANDE RUE, 25220 CHALEZE

Contact

#

Identifiants

RNA
W251003292
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
829932037
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr