TENNIS CLUB GROSBOISIEN Active L' Hôpital-du-Grosbois Tennis W251003065 Créée en 2003 promouvoir le tennis Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège L' Hôpital-du-Grosbois (25620) Identifiants RNAW251003065 HIST.0251016162 Historique Créée le 07/10/2003, dernière déclaration le 12/04/2012 4 évènements 07/10/2003 Création 08/11/2003 Publication au Journal Officiel 12/04/2012 Dernière déclaration 14/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.