SPORELOISIRS Active Besançon Multisports entreprise Personnel entreprise W251002584 Créée en 1992 promouvoir les loisirs et le sport Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Besançon (25000) Identifiants RNAW251002584 HIST.0251013002 Historique Créée le 01/07/1992, dernière déclaration le 22/06/2016 4 évènements 01/07/1992 Création 12/08/1992 Publication au Journal Officiel 22/06/2016 Dernière déclaration 22/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports entreprise / Personnel entreprise Multisports entreprise 011015associations multisports d'entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.