COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE DU DOUBS

Active Besançon 1990-09-11
M

Mission

animer la vie sportive fédérale dans le département ; représenter les associations et clubs sportifs ; représenter les associations du département et la FFSA auprès des pouvoirs publics ; assurer le relais entre la fédération et le comité régional d'une part, les associations et les clubs sportifs d'autre part ; promouvoir l'image du sport adapté dans le public ; défendre les intérêts du sport adapté

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Siège INSEE

17 RUE LOUIS PERGAUD, 25000 BESANCON

Contact

#

Identifiants

RNA
W251002417
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
811688712
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
81168871200017
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0251012503
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

handisport

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr