COMITE FCPE DE L'ACADEMIE DE BESANCON

Active Besançon 1999-05-18
M

Mission

échange d'informations sur des questions d'ordre départemental mais qui peuvent concerner le cadre académique et régional ; coordination des interventions, des actions et des propositions pour la satisfaction de revendications préalablement élaborées par les conseils départementaux afin d'apporter réponse aux problèmes dont la solution dépend du cadre régional ; établissement de liaisons avec les instances régionales et la représentation des CDPE auprès de celles-ci, et le cas échéant le mandatement au Conseil économique et social régional

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besançon (25000)

Associations de Besançon

Siège INSEE

14 RUE VIOLET, 25000 BESANCON

Contact

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Identifiants

RNA
W251001918
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
822717039
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
82271703900017
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0251015008
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

éducation formation

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr