COMITE DES FETES D'ARC-ET-SENANS

Active Arc-et-Senans 1976-04-15
M

Mission

organiser, maintenir ou créer des fêtes et mainfestations propres à assurer des loisirs à la collectivité, tant culturels que sportifs ou autres ; participer à l'organisation des manifestations officielles ; coordonner, autant que faire se peut, les activités locales ; maintenir un esprit de compréhension mutuelle et d'entraide

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arc-et-Senans (25610)

Associations de Arc-et-Senans

Siège INSEE

MAIRIE, 25610 ARC-ET-SENANS

Contact

#

Identifiants

RNA
W251001772
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
485101810
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0251007306
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 251P

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr