COMITE D'ANIMATION DE CHAMPAGNEY Active Champagney Comités des fêtes W251001769 941222812 Créée en 1984 créer et animer des festivités, des rencontres culturelles et sportives Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Champagney (25170) 13 CHEMIN DU VIEUX VILLAGE, 25170 CHAMPAGNEY Identifiants RNAW251001769 SIREN941222812 SIRET94122281200013 HIST.0251010052 Historique Créée le 13/07/1984, dernière déclaration le 27/02/2025 6 évènements 13/07/1984 Création 13/07/1984 Enregistrement INSEE 13/07/1984 Dernier évènement INSEE 02/08/1984 Publication au Journal Officiel 27/02/2025 Dernière déclaration 04/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.